Il existe deux grandes familles de contrat prévoyance, des contrats dit « indemnitaires » et des contrats dit « forfaitaires ».
L’indemnisation indemnitaire
En cas de dommage matériel ou corporel subi par l’assuré, la prestation est calculée en fonction du préjudice subi.
L’assurance agit comme un moyen de compenser une perte de revenus suite à un préjudice et l’assureur indemnise la victime :
- en fonction du préjudice subi ;
- dans les limites des garanties souscrites ;
- sans contribuer à l’enrichissement de l’assuré.
Le montant versé est un montant qui dépend des revenus réels. L’assuré doit justifier de ses revenus réels auprès de l’assureur.
Généralement, l’assureur demande les justificatifs des revenus des 3 dernières années précédant l’arrêt de travail et retient en général la moyenne ou, considère le revenu de l’année passée auquel s’ajoute les indemnités perçues de la sécurité sociale.
- Si les aides sociales comblent la perte de revenus, la prise en charge indemnitaire est supprimée.
Le remboursement indemnitaire sera proportionnel à la baisse de revenus et aux indemnités perçues par les organismes de couverture sociale complémentaire et autres prestations perçues.
Une expertise peut être requise pour déterminer le montant du dédommagement.
L’objectif de cette formule est de remettre l’assuré dans la situation matérielle d’avant l’accident, ce qui peut être plus rassurant.
L’indemnisation forfaitaire
Le principe de l’indemnisation forfaitaire permet à l’assuré de déterminer une somme indépendamment de la nature du préjudice subi. La prestation est calculée sur la base d’un capital au montant préétabli, déterminé à l’avance dans le contrat et versé lors d’un sinistre.
Le montant versé est déterminé au jour de la souscription du contrat (taux de couverture) et aucun justificatif de revenus n’est demandé pour calculer le montant de l’indemnité.
- L'indemnité n'est pas dépendante de facteurs extérieurs.
- L’assureur n’a pas à connaître des sommes déjà perçues auprès d’autres organismes comme la Sécurité sociale l’employeur.
Avec cette formule simple, en fonction de l’importance du sinistre l’assuré n’est pas certain d’être totalement indemnisé.
Ce type de contrat est rassurant dès lors qu’un indépendant a des fluctuations dans ses revenus ou une activité encore non établie.
Cas particulier des assurances emprunteurs
Concernant les assurances de prêt, l’assurance forfaitaire prend le relais des remboursements jusqu’à l’échéance du prêt (selon la quotité assurée en cas de co-emprunteurs) et selon le taux de la couverture fixé en amont, dans le contrat d’assurance, sous forme de pourcentage.
Les contrats proposant une couverture de type prestation indemnitaire, complètent la perte de revenu suite au sinistre.
